Michel Vermeulen

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De: Michel VERMEULEN
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts, responsable de la mission de la stratégie immobilière ministérielle
Objet:
au nom du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires"
JORFTEXT000050246215(source JORF)
délégation de signature
22 Septembre 202422/09/2024
De: Michel VERMEULEN
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts, responsable de la mission de la stratégie immobilière ministérielle
Objet:
au nom du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires"
JORFTEXT000049767355(source JORF)
délégation de signature
23 Juin 202423/06/2024
De: Michel VERMEULEN
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts, responsable de la mission de la stratégie immobilière ministérielle
Objet:
au nom du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires"
JORFTEXT000049151079(source JORF)
délégation de signature
16 Février 202416/02/2024
De: Michel VERMEULEN
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts, responsable de la mission de la stratégie immobilière ministérielle
Objet:
au nom de la Première ministre, du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires et de la ministre de la transition énergétique, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Première ministre, du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires et de la ministre de la transition énergétique"
JORFTEXT000048124047(source JORF)
délégation de signature
30 Septembre 202330/09/2023
De: Michel VERMEULEN
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts, responsable de la mission de la stratégie immobilière ministérielle
Objet:
au nom de la Première ministre, du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires et de la ministre de la transition énergétique, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Première ministre, du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires et de la ministre de la transition énergétique"
JORFTEXT000047882083(source JORF)
délégation de signature
26 Juillet 202326/07/2023
De: Michel VERMEULEN
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
expert de haut niveau (groupe II), responsable de la mission de la stratégie immobilière ministérielle
au sein de la direction des affaires financières, à l'administration centrale du ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires, du ministère de la transition énergétique et du secrétariat d'Etat à la mer
avec une période probatoire de six mois
Groupe:
Mission de la stratégie immobilière ministérielle
date_debut="2023-07-01"
duree="trois ans"
JORFTEXT000047749517(source JORF)
nomination
29 Juin 202329/06/2023
De: Michel VERMEULEN
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
sous-directeur, délégué à l'action foncière et immobilière
au sein du service du pilotage et de l'évolution des services du secrétariat général, à l'administration centrale du ministère de la transition écologique et du ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales
Groupe:
Action foncière et immobilière
date_debut="2021-10-01"
duree="trois ans"
JORFTEXT000044099697(source JORF)
renouvellement
26 Septembre 202126/09/2021
De: Michel VERMEULEN
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
sous-directeur, délégué à l'action foncière et immobilière
au sein du service du pilotage et de l'évolution des services du secrétariat général, à l'administration centrale du ministère de la transition écologique et solidaire et du ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales
Groupe:
Action foncière et immobilière
date_debut="2019-10-01"
duree="deux ans"
JORFTEXT000039117672(source JORF)
renouvellement
20 Septembre 201920/09/2019
De: Michel VERMEULEN
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
sous-directeur, délégué à l'action foncière et immobilière
au sein du service du pilotage et de l'évolution des services du secrétariat général, à l'administration centrale du ministère de la transition écologique et solidaire et du ministère de la cohésion des territoires
Groupe:
Action foncière et immobilière
date_debut="2018-10-01"
duree="un an"
JORFTEXT000037444881(source JORF)
nomination
29 Septembre 201829/09/2018
De: Michel VERMEULEN
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts, adjoint du délégué à l'action foncière et immobilière
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de la transition écologique et solidaire, et du ministre de la cohésion des territoires, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de la transition écologique et solidaire, et du ministre de la cohésion des territoires"
JORFTEXT000036833318(source JORF)
délégation de signature
25 Avril 201825/04/2018
De: Michel VERMEULEN
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts, adjoint du délégué à l'action foncière et immobilière
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de la transition écologique et solidaire, et du ministre de la cohésion des territoires, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de la transition écologique et solidaire, et du ministre de la cohésion des territoires"
JORFTEXT000036745717(source JORF)
délégation de signature
28 Mars 201828/03/2018
De: Michel VERMEULEN
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts, adjoint du délégué à l'action foncière et immobilière
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de la transition écologique et solidaire et du ministre de la cohésion des territoires, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de la transition écologique et solidaire et du ministre de la cohésion des territoires"
JORFTEXT000036236586(source JORF)
délégation de signature
20 Décembre 201720/12/2017
De: Michel VERMEULEN
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts, adjoint du délégué à l'action foncière et immobilière
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de la transition écologique et solidaire, et du ministre de la cohésion des territoires, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de la transition écologique et solidaire, et du ministre de la cohésion des territoires"
JORFTEXT000035708367(source JORF)
délégation de signature
04 Octobre 201704/10/2017
De: Michel VERMEULEN
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts, adjoint du délégué à l'action foncière et immobilière
Objet:
au nom de la ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat et de la ministre du logement et de l'habitat durable, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat et de la ministre du logement et de l'habitat durable"
JORFTEXT000034502776(source JORF)
délégation de signature
28 Avril 201728/04/2017
De: Michel VERMEULEN
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts, adjoint du délégué à l'action foncière et immobilière
Objet:
au nom de la ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat, et de la ministre du logement et de l'habitat durable, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat, et de la ministre du logement et de l'habitat durable"
JORFTEXT000033624613(source JORF)
délégation de signature
18 Décembre 201618/12/2016
De: Michel VERMEULEN
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts, adjoint du délégué à l'action foncière et immobilière
Objet:
au nom de la ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat, et de la ministre du logement et de l'habitat durable, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat, et de la ministre du logement et de l'habitat durable"
JORFTEXT000032893893(source JORF)
délégation de signature
16 Juillet 201616/07/2016
De: Michel VERMEULEN
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts, adjoint du délégué à l'action foncière et immobilière
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité"
JORFTEXT000031941321(source JORF)
délégation de signature
31 Janvier 201631/01/2016
De: Michel VERMEULEN
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts, adjoint du délégué à l'action foncière et immobilière
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité"
JORFTEXT000030680677(source JORF)
délégation de signature
06 Juin 201506/06/2015
De: VERMEULEN Michel
Objet:
à recueillir les informations et documents, à procéder aux enquêtes, contrôles et saisies, à rechercher et à constater par procès-verbal les infractions entrant dans le champ d'application des articles L. 2135-9 à L. 2135-12 du code des transports
pour la durée de leur service, les agents de l'Autorité de régulation des activités ferroviaires suivants
NGUYEN TRONG Minh Doan
Groupe:
Autorité de régulation des activités ferroviaires et routières
JORFTEXT000024278928(source JORF)
habilitation
30 Juin 201130/06/2011
De: VERMEULEN (Michel)
Objet:
au grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe normale
date_debut="2010-07-01"
JORFTEXT000022191794(source JORF)
promotion
11 Mai 201011/05/2010
De: Michel Vermeulen
directeur adjoint du cabinet
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat
Remplace:M. Pierre Figueras
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé des transports"
cabinet_ministeriel
JORFTEXT000000341609(source JORF)
nomination
16 Novembre 200716/11/2007
De: Michel Vermeulen
conseiller pour les politiques territoriales et le développement durable à la délégation à l'aménagement du territoire et à l'action régionale
Objet:
représentant de l'Etat
au titre du secrétariat d'Etat à l'aménagement du territoire, au conseil d'administration de la Société des autoroutes du nord et de l'est de la France (SANEF)
Groupe:
Société des autoroutes du nord et de l'est de la France (SANEF)
conseil_administration
JORFTEXT000000256334(source JORF)
renouvellement
16 Novembre 200416/11/2004
De: Michel Vermeulen
suppléant
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'aviation marchande
Au titre du premier collège
2
représentants de l'Etat
Représentants du ministre chargé de l'aménagement du territoire
Groupe:
Conseil supérieur de l'aviation marchande
duree="trois ans"
JORFTEXT000000444139(source JORF)
nomination
12 Octobre 200412/10/2004
De: Michel Vermeulen
conseiller pour les politiques territoriales et le développement durable à la délégation à l'aménagement du territoire et à l'action régionale
Objet:
représentant de l'Etat
au titre du secrétariat d'Etat à l'aménagement du territoire, au conseil d'administration de la Société des autoroutes Paris-Rhin-Rhône (SAPRR)
Groupe:
Autoroutes Paris-Rhin-Rhône (SAPRR)
conseil_administration
JORFTEXT000000256263(source JORF)
renouvellement
23 Septembre 200423/09/2004
De: Vermeulen (Michel)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la météorologie
représentants de l'Etat
membre suppléant représentant le ministre chargé de l'aménagement du territoire
Remplace:M. Nicolazo (Jean-Loïc)
Groupe:
Conseil supérieur de la météorologie
suppleant
JORFTEXT000000614598(source JORF)
nomination
11 Mars 200411/03/2004
De: Vermeulen (Michel)
suppléant
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'aviation marchande
les personnes ci-après désignées
Au titre du premier collège
2
représentants de l'Etat
Représentants du ministre chargé de l'aménagement du territoire
Groupe:
Conseil supérieur de l'aviation marchande
duree="trois ans"
JORFTEXT000000579842(source JORF)
nomination
17 Juillet 200117/07/2001
De: Michel Vermeulen
Objet:
membre du conseil d'administration de la Compagnie nationale du Rhône
représentant de l'Etat
sur proposition de la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement
Remplace:M. Claude Rousseau
Groupe:
Compagnie nationale du Rhône
conseil_administration
JORFTEXT000000769962(source JORF)
nomination
15 Mars 200115/03/2001
De: Michel Vermeulen
ingénieur en chef des ponts et chaussées, chargé de mission pour les transports et les directives territoriales d'aménagement à la délégation à l'aménagement du territoire et à l'action régionale
Objet:
représentants de l'Etat
au titre du ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement
Au conseil d'administration de la Société des autoroutes du nord et de l'est de la France
Groupe:
Société des autoroutes du nord et de l'est de la France (SANEF)
Société des autoroutes du sud de la France (ASF)
Autoroutes Paris-Rhin-Rhône (SAPRR)
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000405300(source JORF)
nomination
14 Mars 200114/03/2001
De: Michel Vermeulen
ingénieur en chef des ponts et chaussées, chargé de mission pour les transports et les directives territoriales d'aménagement à la délégation à l'aménagement du territoire et à l'action régionale
Objet:
représentants de l'Etat
au titre du ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement
Au conseil d'administration de la Société des autoroutes Paris-Rhin-Rhône
Groupe:
Autoroutes Paris-Rhin-Rhône (SAPRR)
Société des autoroutes du nord et de l'est de la France (SANEF)
Société des autoroutes du sud de la France (ASF)
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000405300(source JORF)
nomination
14 Mars 200114/03/2001
De: Vermeulen (Michel)
chargé de mission à la Délégation à l'aménagement du territoire et à l'action régionale
Objet:
membres de la commission intergouvernementale pour l'amélioration des liaisons franco-italiennes dans les Alpes du Sud
représentants du ministre chargé de l'aménagement du territoire
titulaire
Groupe:
Commission intergouvernementale pour l'amélioration des liaisons franco-italiennes dans les Alpes du Sud
JORFTEXT000000404568(source JORF)
nomination
06 Février 200106/02/2001
De: Vermeulen (Michel)
Objet:
ingénieurs en chef des ponts et chaussées
à compter des dates
JORFTEXT000000581726(source JORF)
promotion
11 Avril 200011/04/2000
De: Vermeulen (Michel)
suppléant
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'aviation marchande les personnes
Au titre du premier collège
représentant du ministre chargé de l'aménagement du territoire
Remplace:M. Rousseau (Claude)
Groupe:
Conseil supérieur de l'aviation marchande
JORFTEXT000000764661(source JORF)
nomination
31 Mars 200031/03/2000
De: Vermeulen (Michel)
chargé de mission à la délégation à l'aménagement du territoire et à l'action régionale
Objet:
membres de la commission intergouvernementale pour la construction et l'exploitation de la section internationale de la ligne ferroviaire entre la France et l'Espagne
représentants du ministre chargé de l'aménagement du territoire
titulaire
Groupe:
Commission intergouvernementale pour la construction et l'exploitation de la section internationale d'une ligne ferroviaire à grande vitesse entre la France et l'Espagne
JORFTEXT000000375232(source JORF)
nomination
05 Août 199805/08/1998
De: Vermeulen (Michel)
ingénieur des ponts et chaussées, chargé de mission « infrastructures de transports » à la Délégation à l'aménagement du territoire et à l'action régionale
au titre du ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement
Objet:
représentants de l'Etat
Au conseil d'administration de la Société des autoroutes
Paris-Rhin-Rhône
Groupe:
Société des autoroutes du nord et de l'est de la France (SANEF)
Société des autoroutes du sud de la France (ASF)
Autoroutes Paris-Rhin-Rhône (SAPRR)
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000387203(source JORF)
nomination
30 Janvier 199830/01/1998
De: Vermeulen (Michel)
ingénieur des ponts et chaussées, chargé de mission « infrastructures de transports » à la Délégation à l'aménagement du territoire et à l'action régionale
au titre du ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement
Objet:
représentants de l'Etat
Au conseil d'administration de la Société des autoroutes du nord et de l'est de la France
Groupe:
Société des autoroutes du nord et de l'est de la France (SANEF)
Société des autoroutes du sud de la France (ASF)
Autoroutes Paris-Rhin-Rhône (SAPRR)
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000387203(source JORF)
nomination
30 Janvier 199830/01/1998
De: Vermeulen (Michel)
Objet:
ingénieurs des ponts et chaussées de 1re classe aux dates ci-après
JORFTEXT000000745504(source JORF)
promotion
22 Août 199622/08/1996
De: Vermeulen (Michel)
Objet:
tableau d'avancement (ingénieurs des ponts et chaussées)
Par arrté du ministre de l'équipement, du logement, des transports et du tourisme
en date du
30 avril 1996
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur des ponts et chaussées de 1re classe
au titre de l'année 1996 est fixé
JORFTEXT000000741980(source JORF)
inscription
11 Mai 199611/05/1996

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.